Le projet communautaire

colonne vertébrale de l’Arc Mosellan

Le projet communautaire, colonne vertébrale de l’Arc Mosellan

Créée en 2003, la Communauté de Communes de l’Arc Mosellan s’est toujours fixé pour ambition d’apporter des services à la population, tout en travaillant de manière harmonieuse au développement du territoire. Parallèlement, la maîtrise budgétaire s’est inscrite, dès le départ, dans la logique engagée par les élus communautaires. Aujourd’hui, la situation de l’Arc Mosellan lui permet de faire face à sa raison d’être tout en lui assurant une réelle indépendance, tant dans la manière d’engager des projets que dans les souhaits de collaborations que l’EPCI (Etablissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre) envisage d’établir. Pour engager une nouvelle étape de son avenir à l’horizon 2020, les 50 Délégués Communautaires ont doté l’Arc Mosellan d’une « feuille de route » qui définit les grandes lignes stratégiques de déploiement de services et d’actions : le projet communautaire. Autour de 7 grands thèmes, le projet communautaire se propose d’organiser le développement du territoire et de décliner des services à la population pensés pour son bien-être et l’attractivité de l’espace communautaire. Il s’agit également d’imaginer le développement économique de demain dans un contexte fortement concurrentiel, où les contours des espaces communautaires restent flous. Enfin, une nouvelle équipe ayant pris les rênes de la collectivité, il semble important que chacun puisse comprendre la politique qu’elle souhaite développer dans l’intérêt du territoire et de la population. Le projet communautaire en résume tout l’esprit.

Thème 1 : Aménagement de l’espace communautaire

Le Schéma de Cohérence Territorial de l’Agglomération Thionvilloise (SCOTAT) a pour finalité de déterminer une politique d’aménagement à l’échelle du territoire de l’agglomération thionvilloise. Il doit aujourd’hui être décliné à l’échelle de chaque intercommunalité du secteur. Les différents outils à disposition devront donc s’inscrire en cohérence avec cette politique “supra communautaire” ce qui implique nombre de collaborations. Cette question rejoint en outre celle de l’aménagement numérique du territoire et de son attractivité d’ensemble. L’idée est de positionner l’espace communautaire comme un espace cohérent et attractif dans un contexte territorial fortement concurrentiel. Globalement, ceci signifie que les différents espaces de développement de la Communauté de Communes de l’Arc Mosellan doivent être en parfaite cohérence avec le SCOTAT.

Thème 2 : Développement économique -Tourisme – Zones communautaires

Economie

Le projet de territoire, voté en 2003 à la création de l’Arc Mosellan, s’est amendé au fil du temps. A l’origine, il identifiait plusieurs zones économiques à vocation spécifique : – zone artisanale de Guénange pour l’accueil des entreprises ayant besoin d’un accès direct sur la vallée de la Moselle et soucieuses d’avoir une vitrine ou une lisibilité par rapport au public – zone d’équipements publics et de services de Metzervisse-Distroff destinée aux services à la personne et services de proximité au cœur du territoire – zone industrielle de Distroff proposant des espaces pour l’activité industrielle – zone éducative et de loisirs de Buding ayant pour principal objectif de promouvoir la sensibilisation et l’éducation à l’environnement en s’appuyant sur les ressources naturelles de la vallée de la Canner – zone de Koenigsmacker–Malling, dont le but est de compléter le dispositif géographique et d’offrir au Nord du territoire communautaire un espace d’accueil pour l’artisanat et les services le long de la route départementale 152. Ces zones ont été réalisées dans une logique de création d’emplois et d’activités et dans un contexte de soutien assuré par des financeurs publics (Etat, Conseil Régional, Conseil Départemental). Il s’agit à présent de capitaliser sur l’existant, de développer le cadre de travail agréable et attractif, voire de développer des services complémentaires. L’idée consiste également à mettre en réseau les atouts sectoriels via, notamment, les associations et groupements présents (associations de commerçants, réseaux professionnels…).

Tourisme

Dans le domaine du développement touristique, secteur qui donne une identité particulière et une plus-value à notre territoire véritable « poumon vert » de l’agglomération thionvilloise, plusieurs axes majeurs ont été retenus. Il s’agit d’une part, de finaliser les réalisations engagées (pistes cyclables, chemins de randonnée…) et d’autre part, d’identifier puis d’intégrer, les données du SCOTAT qui impactent les zones communautaires et, plus globalement, sur l’aménagement de l’espace communautaire. Il s’agit en outre de développer le schéma de randonnées communautaires et de poursuivre l’aménagement et l’entretien des pistes cyclables dans une optique de développement touristique de la vallée de la Canner et, plus largement, du territoire. Les documents promotionnels et les actions de valorisation s’inscrivent dans cette logique. Un travail étroit avec les associations fortement impliquées telle que, par exemple, la Fédération Française de Randonnée. La requalification des espaces publics, en ce qu’elle propose une vision attractive des communes, tant pour les résidents que pour les touristes, entre dans ce cadre. Globalement, il s’agit, en étroite collaboration avec les communes, de définir le contenu du programme d’investissement pour les 26 communes et de mettre en œuvre les points suivants : requalification des usoirs, le traitement de surface des espaces publics, l’enfouissement des réseaux secs, l’amélioration de l’éclairage public.

Thème 3 : Environnement – citoyenneté et vie associative

Environnement

Dès 2004, le choix de développer une zone de sensibilisation et d’éducation à l’environnement autour du site de Buding a été retenu dans le projet de territoire communautaire. L’Arc Mosellan, vaste espace riche de biodiversité à l’Est Thionvillois, devait pourvoir offrir des lieux de loisirs de proximité tournés et basés sur l’environnement. Aujourd’hui, une réflexion est engagée sur le devenir de cette zone, à fort potentiel éducatif et touristique. Développement en réseau, développement d’actions voire d’événements, valorisation, politique de communication constituent des axes de travail majeurs. Par ailleurs, un inventaire faunistique et floristique a été réalisé sur l’ensemble du territoire, lequel a mis en lumière le caractère particulièrement attractif de son environnement et la nécessité de le préserver. De plus, il a été décidé d’internaliser le pilotage de Natura 2000 (sites de Klang, Helling et Aboncourt, classés pour les chiroptères (chauves-souris) et les orchidées). Ce sont les agents de la collectivité qui assurent les comptages nécessaires en partenariat avec l’ASPEPESC (Commission de Protection des Eaux, du Patrimoine, de l’Environnement, du Sous-sol et des Chiroptères).

Dans le domaine de la Trame Verte et Bleue, l’Arc Mosellan se veut également moteur. Il s’est ainsi engagé dans un travail collaboratif avec les exploitants agricoles dans le but de replanter haies et bosquets afin de redessiner un corridor vert apte à attirer oiseaux et petits insectes. Par ailleurs, les cours d’eau, leur entretien et leur protection entreront dans le champ de compétences de l’Arc Mosellan, au plus tard au 1er janvier 2018. Pour le territoire, assurer une gestion raisonnée des déchets et réduire au maximum l’impact des activités humaines sur l’environnement est prioritaire. 

Gestion des déchets

En 2008, la dissolution du Syndicat de l’Est Thionvillois a amené l’Arc Mosellan à devenir exploitant en titre de l’Installation de Stockage de Déchets Non-Dangereux (ISDND) située à Aboncourt. La politique engagée par l’Arc Mosellan reste orientée vers la réduction des tonnages et implique d’imaginer en permanence l’amélioration des solutions proposées. Une sensibilisation aux gestes du tri reste un axe de travail important notamment auprès du public scolaire, tout comme l’amélioration de la communication vers les usagers. La gestion patrimoniale des déchetteries présentes sur le territoire et des points d’apport volontaire entre également dans cette logique.

Politique jeunesse

Le public jeune, présent sur le territoire, doit lui aussi pouvoir bénéficier de services de proximité propres à lui faire apprécier et comprendre son territoire tout en créant un lien social fort. La déclinaison territoriale « SAM SAMI» (Semaines Jeunesse de l’Arc Mosellan) qui s’intègre dans l’action Moselle Macadam Jeunesse, portée par le Conseil Départemental de la Moselle, en est l’une des illustrations. Il s’agit de mettre en réseau des associations partenaires dans le but de préparer l’organisation de l’offre estivale de cette action généralement très prisée des jeunes comme des familles. L’activité « piscine », quant à elle, entre parfaitement dans le programme  des enfants scolarisés dans le secteur de l’Arc Mosellan. La Collectivité apporte son soutien à l’activité piscine dans les écoles et assure à ce titre l’organisation des transports y afférant. Et parce qu’éducation ne rime pas seulement avec école mais aussi avec ouverture d’esprit et accession à la musique, l’Arc Mosellan apporte son soutien aux écoles de musique. L’actuel partenariat mérite d’être approfondi afin de donner une cohérence communautaire au projet.

Vie associative

Dans le but de développer la cohérence et la visibilité communautaires, l’Arc Mosellan souhaite s’engager auprès des associations dont le projet proposera « un intérêt communautaire marqué en faveur de la jeunesse, de l’éducation, de la citoyenneté ». Cet intérêt communautaire devra être lisible dans la définition du sens de l’action. Il est pleinement intégré dans un règlement partagé qui s’imposera aux candidats et sera communiqué auprès des associations potentiellement partenaires dans le cadre des dossiers de demandes de subvention à remplir par leurs soins.

Thème 4 : Aide à la personne – petite enfance – seniors – chantier d’insertion

Moyens techniques et humains

Jusqu’à présent, l’Arc Mosellan, (Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre) a inscrit son action dans une logique de développement (création des zones, des bâtiments industriels en crédit-bail) et moins de gestion. Cette logique de gestion, notamment dans les domaines liés à l’apport de services à la personne, nécessite du personnel. L’architecture de l’organigramme actuel, l’absence de locaux adaptés, la volonté d’avoir une part limitée de la DGF (Dotation Globale de Fonctionnement) destinée aux dépenses de personnel de la collectivité, ont concouru à faire le choix d’externaliser et de confier la gestion des services à des tiers (exemple : la collecte des ordures ménagères est réalisée par un prestataire, tout comme la prestation de balayage dans les communes).

Petite enfance

La compétence petite enfance a été prise par la Communauté de Communes de l’Arc Mosellan par arrêté le 19 décembre 2011. A ce titre, elle assure la gestion en régie du multiaccueil intercommunal «Les Coccinelles» à Guénange.

Seniors et services à la personne pour bien vivre ensemble

Au niveau des seniors, la zone d’équipement de services publics de Metzervisse aménagée par l’Arc Mosellan a permis d’accompagner la création de la maison de retraite (EPHAD), gérée par la clinique Ste Elisabeth. Le site accueille également des « logements seniors » construits et gérés par la société Logiest. Sur ce secteur à fort potentiel, l’Arc Mosellan peut, sans doute, apporter une plus-value et positionner le territoire comme un lieu d’excellence. Bien vivre dans le territoire de l’Arc Mosellan s’entend quel que soit le mode de vie pratiqué. Aussi, une action en faveur de l’hébergement des gens du voyage via une aire d’accueil « Le chant du vent », à Volstroff a-t-elle été engagée.

Chantier d’insertion

Le chantier d’insertion, anciennement géré par l’association AMVV (Association Mieux Vivre dans sa Ville) de Luttange, a été intégré aux services de l’Arc Mosellan en 2013, après une période de partenariat et de conventionnement pluriannuel. Pour mémoire, l’Arc Mosellan ne dispose pas d’un service technique. Le chantier d’insertion a actuellement pour mission essentielle d’entretenir les zones communautaires et d’apporter un soutien aux communes qui en ont besoin, dans le cadre des compétences communautaires qu’elles ont déléguées à l’EPCI. Le chantier d’insertion peut également apporter son concours logistique et son soutien technique lors d’événements organisés par l’Arc Mosellan. Rappelons que le chantier d’insertion présente avant tout une vocation de « tremplin » et qu’il s’agit de rapprocher les stagiaires de l’emploi, de leur ouvrir de nouvelles perspectives de carrière (formation, reconversion) et de les accompagner dans cette démarche.

Thème 5 : Entretien, suivi des fournisseurs et échanges mutuels de services techniques

Une qualité de prestation maintenue

Avant la création de la Communauté de Communes de l’Arc Mosellan, le territoire était -pour l’essentiel- couvert par le Syndicat Mixte de l’Est Thionvillois, un syndicat qui proposait des compétences, à la carte, en fonction du choix des communes. La loi Chevènement de 1999 a proposé l’intercommunalité à fiscalité propre avec la création de manière amplifiée des communautés de communes. Ce syndicat a été dissout et ses compétences reprises par l’Arc Mosellan. Progressivement, l’intercommunalité de gestion s’est transformée en intercommunalité de projets. L’ambition est, aujourd’hui, de maintenir et développer la qualité des prestations offertes aux habitants, tout en optimisant le financement.

Un suivi des marchés et des prestations

Les communes ont décidé progressivement le transfert des compétences à l’intercommunalité ce qui implique que l’Arc Mosellan est en devoir de leur proposer un service qui puisse correspondre à leurs besoins et entre dans le cadre intercommunautaire. Or, la fourniture de services implique le suivi des marchés contractés, la vérification de la bonne réalisation des prestations, l’évaluation des besoins et l’achat raisonné de produits et services dans le cadre strict du code des marchés publics. Les marchés de dératisation sont concernés par cette démarche. Cette « mutualisation » s’entend également lors de l’achat de services et de la réalisation d’opérations de travaux d’envergure tels que, par exemple, la requalification des espaces publics, l’enfouissement des réseaux secs… Un schéma d’accessibilité reste également l’un des chantiers à engager rapidement.

Une logique de mutualisation demandée par l’Etat

L’Arc Mosellan souhaite engager une réflexion sur les coopérations à développer avec les communes, notamment dans les domaines suivants : l’état des lieux partagé des compétences, des matériels, des forces et faiblesses, des besoins en matière de mutuelle administrative et en coopération. Cette logique de mutualisation devrait permettre, à la fois, de gagner en efficacité et de réduire les coûts de manière significative.

Thème 6 : Participations intercommunautaires

Les six intercommunalités du Nord Mosellan (Communauté d’Agglomération Portes de France Thionville, Communauté d’Agglomération du Val de Fensch, Communauté de Communes de Cattenom et Environs, Communauté de Communes du Pays Haut Val d’Alzette, Communauté de Communes des Trois Frontières et la Communauté de Communes de l’Arc Mosellan) se regroupent de manière informelle au sein du G6. Sans base juridique, ces séances de travail informelles permettent des échanges intercommunautaires. Les projets sont identifiés et validés dans le cadre d’un pacte territorial entre les collectivités. Certains domaines font l’objet d’une organisation supra communautaire : l’aménagement de l’espace, les déplacements, le développement économique et touristique. Les dossiers suivants sont traités dans ce cadre et l’Arc Mosellan : · SCOTAT – Schéma de Cohérence du Territoire de l’Agglomération Thionvilloise et son action · Europort et son développement · SMITU – Syndicat Mixte des transports Urbains Thionville-Fensch et son action · SODEVAM – Société de Développement et d’Aménagement de la Moselle et son action · Syndicat de Tourisme du Nord Thionvillois et son action (dossier déjà en discussion au sein de l’Arc Mosellan) · Abattoirs : création, financement, gestion (dossier déjà en discussion au sein de l’Arc Mosellan) · Piscine : création, financement, gestion (dossier déjà en discussion au sein de l’Arc Mosellan).

Thème 7 : Organisation de la collectivité pour la mise en œuvre du projet communautaire

Le renouvellement des élus a amené une nouvelle gouvernance au sein de l’Arc Mosellan (avril 2014).

Désormais, les Délégués Communautaires proposent un programme d’actions identifiées, développé dans le projet communautaire, le valident et l’appliquent avec l’aide des services communautaires. Le Président et ses Vice-Présidents décident des dossiers à inscrire à l’agenda. Le Bureau, qui rassemble les Vice-Présidents, est une instance de débats et d’orientations qui impulse la dynamique. Les Vice-Présidents préparent, en collaboration étroite avec les services, les Commissions de travail. Celles-ci émettent un avis consultatif (excepté pour la commission d’appel d’offre qui a un avis délibératif) afin que les dossiers présentés en Conseil de Communauté soient déjà connus par le plus grand nombre des Délégués avant le vote. L’idée force de ce projet communautaire est de faire partager au plus grand nombre l’esprit communautaire qui anime aujourd’hui le territoire et de mettre en œuvre, avec le soutien des personnels de l’Arc Mosellan, la politique souhaitée par les élus, dans l’intérêt de la population et du territoire. A ce titre, un effort particulier de communication sera engagé vers les élus comme vers le public. Des outils tels que l’organigramme de la collectivité (élus et personnels) seront développés, ainsi qu’un guide de la commande publique destiné à donner à chacun les mêmes bases de pratique dans ce domaine. Toujours dans un but d’efficience, de planification des projets et de réalisation, un plan budgétaire pluriannuel sera mis en place. Enfin, l’optimisation financière et fiscale restera une priorité dans la mise en œuvre de ce projet communautaire qui court jusqu’en 2020.

A SAVOIR

Un territoire aux dessertes multiples

Riche de ses 26 communes et de ses quelque 33 500 habitants, pour une superficie de 22 402 hectares, le territoire de l’Arc Mosellan se définit dans un périmètre clé. Il est au cœur de la Grande Région (Grand-Duché du Luxembourg, Lorraine, Rhénanie Palatinat, Sarre, Wallonie) et dispose d’une situation privilégiée sur des axes majeurs de communication en Europe.

Réseaux de communication

A l’Ouest : l’A31 (Dijon – Luxembourg) // Au Sud : l’A4 (Paris – Strasbourg) // A l’Est et au Nord : l’A620 (Sarrebrück – Luxembourg), Trois gares TGV : Metz, Thionville, Lorraine TVG pour prendre le TGV Est et un réseau TER Lorraine dense. Un réseau de transport bus : TIM (toute la Moselle et scolaires) et Citéline (bassin thionvillois) Aéroport international à LUXEMBOURG-Ville, Aéroport régional Metz-Nancy-Lorraine.

Potentiels économiques du territoire

Au cœur d’un bassin d’emplois de plus de 240 000 habitants, la Communauté de Communes de l’Arc Mosellan a su créer des zones économiques et attirer sur son territoire quelque 200 entreprises. Services à la population, commerces, industries… sont présents sur le territoire. Les possibilités de création et d’installation d’entreprise sont nombreuses. La Communauté de Communes propose différentes parcelles à la vente pour permettre aux entreprises et porteurs de projets de créer ou de développer leur activité sur le territoire. Renseignements : Arc Mosellan : 03 82 83 21 57

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